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imposable

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adj//ɛ̃.po.zabl//

(Fiscalité) Se dit d'un revenu, d'un profit ou d'un bien soumis par la loi à un prélèvement fiscal ; taxable

Le montant de votre revenu net imposable est calculé après la déduction forfaitaire de dix pour cent pour frais professionnels.

(French) Le montant de votre revenu net imposable est calculé après la déduction forfaitaire de dix pour cent pour frais professionnels.

Dans ce pays, les plus-values immobilières ne sont pas considérées comme un gain imposable si le bien est détenu depuis plus de trente ans.

(French) Dans ce pays, les plus-values immobilières ne sont pas considérées comme un gain imposable si le bien est détenu depuis plus de trente ans.

Entry ID: fr:fr:imposable · Source: refined · Type: vocabulary